Gers : procédures simplifiées pour l'entretien des cours d'eau touchés par l'épisode orageux du 8 juin

14 juin 2024 - 15:09

Suite à l'épisode orageux de la nuit du 8 au 9 juin 2024 qui a touché plusieurs communes du département du Gers (Bretagne d'Armagnac, Castelnau d’Auzan Labarrère, Eauze, Montreal, Fourcès, Lagraulet… ), entraînant des coulées de boue qui obstruent les cours d'eau ou sont susceptibles d'avoir fragilisé des plans d’eau, la direction départementale des territoires du Gers a mis en ligne des procédures simplifiées.

Celles-ci doivent permettre aux propriétaires ou gestionnaires de faire face ou d’éviter les conséquences de cet événement en commençant les travaux dans les plus brefs délais tout en étant conseillé sur les bonnes pratiques environnementales.

- Entretien de cours d’eau (uniquement pour enlèvement d’embâcles et de bouchons terreux pour rétablir le libre écoulement de l’eau) :

La procédure simplifiée est accessible en ligne sur l'internet des services de l’État dans le Gers : https://www.gers.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Gestion-de-l-eau/Cours-d-eau-fosses-et-drainages-agricoles/Procedure-temporaire-d-entretien-de-cours-d-eau-suite-a-evenement-climatique-exceptionnel 

- Signalement de tout dommage sur plan d’eau (coulées de boues ou problème sur l’ouvrage) :

Les modalités sont disponibles sur le site internet des services de l'Etat dans le Gers : www.gers.gouv.fr rubrique "Actions de l'État > Environnement > Gestion de l'eau > Lacs : plans d'eau et étendues d'eau > Procédure temporaire d'entretien des plans d'eau suite à événement climatique exceptionnel".

Rédaction

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